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Vie Communale

Publié le Jeudi 14 mars 2024

Lundi 18 mars 2024 à 19h15 en MAIRIE

Ordre du jour :

1 : Budget Commune de CHATTE-Approbation du Compte de Gestion- Exercice 2023
2 : Budget JARDIN FERROVIAIRE-Approbation du Compte de Gestion -Exercice 2023
3 : Budget Commune de CHATTE-Approbation du Compte Administratif-Exercice 2023
4 : Budget JARDIN FERROVIAIRE-Approbation du Compte Administratif-Exercice 2023
5 : Affectation du résultat de fonctionnement- Budget Commune de CHATTE- Exercice 2023
6 : Affectation du résultat de fonctionnement- Budget JARDIN FERROVIAIRE- Exercice 2023
7 : Vote des taux d’imposition de l’année 2024
8 : Budget Commune de CHATTE-Approbation du budget primitif 2024
9 : Budget JARDIN FERROVIAIRE-Approbation du budget primitif 2024
10 : Convention d’attribution de compensation versée par la commune de CHATTE année 2024- régime de la Fiscalité Professionnelle Unique
11 : Attributions subventions communales aux associations - Budget Commune de CHATTE-Budget primitif 2024
12 : Attribution de marchés publics suite AAPC pour remplacement système énergétique de bâtiments publics et pose de panneaux photovoltaïques.
13 : Convention de mandat pour le SIRCO pour la réalisation d’une étude d’opportunité sur le développement du syndicat – Participation financière des communes.
14 : Demande de subvention au Département pour rénovation de la Fontaine patrimoniale située angle place de la République / place de l’Eglise.
15 : Abrogation de la délibération N°2015-125 du 07/12/2015 (création d’un poste d’attaché à temps complet)
16 : Abrogation de la délibération N°2018-001 du 08/01/2018 (Création d’un emploi permanent de catégorie A (cas où l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel de catégorie A en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
17 : Création d’un poste de Secrétaire Général de Mairie en catégorie A à temps complet
18 : Convention financière avec le Département relative au réaménagement du carrefour entre les RD N°27 et N°68 (maison LAVAL)
19 : Personnel communal - protection sociale complémentaire prévoyance - mandat au CDG 38
Questions diverses

Les coordonnées

  • Adresse
    • Mairie, 26 place du Champ de Mars
    • 38160 Chatte
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Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Créée en janvier 2017, Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté regroupe aujourd’hui 47 communes.

Pour une superficie de 896 km² elle compte un peu plus de 45 000 habitants.

Les coordonnées

MAIRIE                                           

22 Place de l'Eglise

38680 ST JUST DE CLAIX

Tel : 04 75 48 43 67

mairie@saint-just-de-claix.fr