Conseil municipal

Publié le Mercredi 19 décembre 2018

Publics concernés : Adulte

Compte-rendu du Conseil municipal de la commune de Rencurel 12/2015-03/2020-38 (le 26 novembre 2018)

Télécharger le CR du Conseil municipal du 26 novembre 2018

Orde du jour du Conseil municipal :

  • Acquisition d'un véhicule : Kangoo électrique
  • Modalités du repas offert aux personnes de 65 ans et plus
  • Engagement des dépenses, à partir de janvier 2019, avant le vote du budget
  • Décisions modificatives du budget 2018
  • Transfert de la compétence eau et assainissement :
    1. clôture du budget annexe eau et assainissement au 31/12/2018
    2. intégration des éléments de passif et d'actif du budget annexe eau et assainissement dans le budget principal de la commune
    3. autorisation à St Marcellin Vercors Isère Communauté de facturer les périodes non facturées en 2018 sur son budget 2019 et d'en conserver le produit dans le cadre du transfert des résultats budgétaires
    4. transfert des résutats de clôture 2018 du budget annexe eau et assainissement de la commune à à St Marcellin Vercors Isère Communauté
    5. gestion des titres du budget du budget annexe eau et assainissement 2018 non recouvrés au 31/12/2018

Les coordonnées

  • Adresse
    • Mairie
    • 38680 Rencurel
Retour à la liste

Partage

 | 

Les collectivités de Saint-Marcellin Vercors Isère communauté

Culture & loisirs

  • Diapason
  • L'Olympide centre aquatique forme et bien être
  • De Nord en Sud
  • Les médiathèques

Les coordonnées

MAIRIE                                           

22 Place de l'Eglise

38680 ST JUST DE CLAIX

Tel : 04 75 48 43 67

Fax : 04 75 48 31 93

stjustdeclaix@orange.fr